La HAS rappelle que la pertinence des soins est un sujet stratégique qui représente une dimension à part entière de la qualité des soins et un enjeu majeur pour la sécurité des patients (rapport bénéfice/risque). Les recommandations de type « choose wisely » (CW) ou « pertinence des soins » venus d’outre-Atlantique sont des documents simples et clairs rédigés par les professionnels de santé (PS). Ils sont un moyen de rationaliser les actes, les traitements et les séjours hospitaliers, et d’éviter les investigations inutiles qui contribuent à l’inflation des dépenses de santé.

Dans un contexte de déficit, depuis 30 ans, de la branche assurance maladie (12 % du PIB) la France est au quatrième rang mondial des dépenses de santé/habitant. Différents plans de maîtrise ont été engagés, de la maîtrise comptable à la maîtrise médicalisée avec les références médicales opposables dès les années 1990. L’ONDAM, créée par les ordonnances de 1996, fixe chaque année par les lois de financement de la sécurité sociale, un objectif de dépenses de santé pour les soins de ville et d’hospitalisations à ne pas dépasser (2,3 % en 2020). Le travail sur la pertinence des soins permet de mobiliser tous les acteurs : PS et patients sans restreindre les soins mais en délivrant le juste soin. Les PS ont été trop souvent accusés à tort d’être les responsables du déficit de notre système de santé. Il existe d’autres causes à l’évolution des dépenses notamment le vieillissement de la population, les progrès techniques, les traitements innovants et les affections liées aux comportements et à l’environnement. Selon différents rapports (cour des comptes, OCDE) 25 % des actes seraient inutiles dont certains potentiellement délétères et iatrogéniques. Le conseil national professionnel de médecine vasculaire a désigné des groupes de travail qui ont rédigé des CW à visée diagnostique, pour le suivi des pathologies vasculaires (AOMI, anévrysme, pontages…), les indications pertinentes d’échographie Doppler des artères rénales et transcrânien, des bilans de thrombophilie ainsi que les choix thérapeutiques (traitement occlusif des saphènes et récidives) en collaboration avec les sociétés savantes (SFMV et SFP). L’adhésion de tous les médecins vasculaires est nécessaire pour leur mise en application et la diffusion aux autres PS (médecins traitants, autres spécialistes…). Elles doivent permettre également d’établir un dialogue avec les patients pour un choix thérapeutique judicieux et harmoniser les pratiques.

L’objectif est de proposer une intervention de santé réalisée au bon moment, au bon endroit, pour le bon patient. En cas d’échec de cette stratégie basée sur la pertinence des soins, si les objectifs économiques ne sont pas atteints, la maîtrise comptable refera surface avec la décote des actes techniques dont certains avec des valeurs cibles, définies lors du passage à la CCAM, qui diminueraient de 30 %, d’autant qu’une refonte de la CCAM est prévue en 2020.